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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du … et préservés de la détérioration par séchage, salage (humide ou sec) ou même lorsqu'ils ont été soumis aux opérations de l'éjarrage (enlèvement des jarres …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82.        Parmi les outils classés ici, on peut citer les spatules ( … de brosses), sous réserve toutefois que les articles non terminés aient déjà reçu la forme desdites montures. Les … brosses , tournés ou non, prêts à recevoir à une de leurs extrémités les fibres ou les poils, ainsi que les manches …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters 5407.20 ‑ Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires 5407.30 ‑ « Tissus » visés à la Note 9 de la … au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : 5407.41 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5407.42 ‑ ‑ …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

…   ‑ Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae : 0307.21 ‑ ‑ Vivants, frais ou … autres que de mer          ‑ Clams, coques et arches (familles Arcidae , Arcticidae , Cardiidae , Donacidae , … uniquement subi un blanchiment ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… ou de fibres de cuir.  Elle ne comprend donc pas les imitations du cuir ne contenant pas de cuir naturel, telles … sont réduits en fibres; la pâte ainsi obtenue est ensuite tamisée, laminée et calandrée en feuilles, sans adjonction de liant. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… électriques à des temps donnés, c'est‑à‑dire à des heures déterminées, généralement selon un programme journalier ou … devantures de magasins, de cages d'escaliers, d'enseignes lumineuses, etc.), de circuits de chauffage (chauffe‑eau, … d'enregistreurs, etc. Toutefois, la terminologie dépend plutôt de l'intensité du courant …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… articles tels que la ouate, la gaze, les bandes et articles similaires en tissu, papier, matières plastiques, etc., qui … fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. Parmi ces articles on peut citer les ouates à l'iode, au … Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du n° 96.19 . …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un … du présent Chapitre. L'enrichissement du chocolat en vitamines n'est pas de nature à modifier son classement dans … l’on considère comme marchandises présentées en “formes similaires”,celles qui revêtent la forme de pellets, de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… pulvérulents et susceptibles d'être agglomérés, obtenus par atomisation de la fonte, du fer ou de l'acier fondu, par … de fer ou du fil d'acier, par précipitation par voie humide, par décomposition du ferrocarbonyle, par électrolyse …

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