… 0203.12 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.19 ‑ ‑ Autres ‑ Congelées : … 0203.22 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les …
… présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et 74.10 . Sont comprises …
… comestibles fraîches ou réfrigérées de cette position sont, notamment : les carottes, les navets, les betteraves à … position, que leurs fanes ou feuilles aient été enlevées ou non. La présente position ne comprend pas : a) Les …
… générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des matières textiles … aux produits du présent Chapitre par application de la Note 2 de la Section XI. …
… position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des rubans de jute ou … fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il …
… pour les produits de cette position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne répondent pas à … . Une description détaillée de ces papiers figure dans la Note explicative du n ° 48.16. Sont exclus de la présente …
… même conditionnés pour la vente au détail . ‑ Non conditionnés pour la vente au détail : 5204.11 ‑ ‑ … fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il …
… (ou érubescite), sulfure de cuivre et de fer. d) La bournonite, sulfure de cuivre, de plomb et d'antimoine. e) … n) La malachite, carbonate basique de cuivre. o) La ténorite (ou mélaconite), oxyde cuivrique. …
… houille. ‑ Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille … ) contenant de faibles quantités d'agents de dispersion, notamment des agents de surface. Le jais, la houille brune …
… lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de lin ou … fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il …
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