… autres que ceux du n° 85.16 , même guipés de matières textiles ou de cuir ou comportant des dispositifs en … de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente position les bandeaux (serre‑têtes) en matières textiles ( Section XI ). …
… synthétiques ou artificielles 6105.90 - D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit du n° 61.07 et des … considérés comme des chemises pour hommes ou garçonnets et exclus de la présente position conformément aux dispositions …
… les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les bicyclettes (y compris celles pour enfants), … pignon fixe, etc. 4) Les bicyclettes pour infirmes (par exemple, celles munies d'un dispositif permettant de ne … présentés isolément relèvent du n° 87.11 . Sont en outre exclus de la présente position : a) Les cycles équipés …
… d'acier, ces câbles peuvent comporter une âme en matières textiles (chanvre, jute, etc.) ou être revêtus de textiles, de matières plastiques, etc. Les câbles sont … trois bouts) servent également au sciage des pierres. Sont exclus de cette position : a) Les torsades de fil de fer …
… autres que ceux qui sont alimentés par une source extérieure d'électricité ou par des accumulateurs … actionne (vapeur, moteur diesel, turbine à gaz, moteur à explosion, moteur pneumatique, etc.). Parmi les locomotives, … à contenir l'eau, et une soute à combustible. * * * Sont exclus de la présente position les tracteurs automoteurs …
… de roche, quartz fumé, quartz rose ou améthyste, par exemple), et qui relèvent du n° 71.03 , même si elles sont, … Outre les produits précédemment signalés comme tels, sont exclus de la présente position : a) Les sables quartzeux naturels ( n° 25.05 ). b) Le silex et autres produits du n° 25.17 . c) Les éléments …
… quantités de céréales non maltées (maïs et riz, par exemple) peuvent éventuellement être utilisées pour la … des bières, en général peu alcooliques, mais très riches en extrait de malt. N'entrent pas dans cette position : a) … parfois appelées bières, ne contiennent pas d'alcool (par exemple, celles obtenues avec de l'eau et des sucres …
… en l'état); le gingembre conservé dans du sirop est exclu ( n° 20.08 ). b) Le safran , qui consiste en … poivre noir, cumin, gingembre et clous de girofle, par exemple) et d'autres substances aromatisantes (poudre d'ail, par exemple) qui, bien que ne relevant pas du présent Chapitre, …
… dans cette position les parties d'armes blanches, par exemple les lames de sabres (y compris les ébauches … les fourreaux pour sabres, épées, baïonnettes, etc. Sont exclus de la présente position : a) Les ceinturons et articles similaires en cuir ( n° 42.03 ) ou en matières textiles ( n° 62.17 ) pour le port des sabres, baïonnettes, …
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