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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, … on a une estérification avec formation d’esters qui peuvent être représentés par la formule schématique suivante : …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que … les mêmes pierres ayant les mêmes formes et susceptibles d'être utilisées à d'autres fins. Les galets et autres pierres … bordures de trottoirs reconnaissables comme tels, même à l'état simplement refendu, dégrossi (grossièrement équarri) ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …
Explanatory notes
… métallifères du Chapitre 26 (+). 2505.10 - Sables siliceux et sables quartzeux 2505.90 - Autres sables Exception faite … lacs, de rivière ou de carrière existant dans la nature à l'état de sables, c'est‑à‑dire sous la forme de particules … pour la construction, la verrerie, le décapage des métaux, etc. 2) Les sables argileux et les sables kaoliniques, …Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées …
Explanatory notes
… 26.01 ‑ Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées … sont : a) Les hématites rouges (oligiste, martite, etc.), qui sont des oxydes de fer, et les hématites brunes … en poids, sur produit sec (les minerais et leurs concentrés étant chauffés à une température comprise entre 105 et …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou …
Explanatory notes
… 04.01 ‑ Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou … ). Toutefois, les produits de la présente position peuvent être présentés à l'état congelé et contenir les additifs mentionnés dans les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties … ainsi que les écouteurs ou casques d'écoute pouvant être branchés sur des récepteurs de radiodiffusion ou de …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. …
Explanatory notes
… houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ Cônes de houblon, non broyés ni … présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. …
Explanatory notes
… ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. 2520.10 - Gypse ; anhydrite 2520.20 ‑ Plâtres … retardateurs. Pour certains besoins spéciaux, le gypse est complètement débarrassé de son eau et on y ajoute une faible …Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
Explanatory notes
… ‑ Douilles de serrage interchangeables, même avec manches Cette position comprend les outils à main suivants : 1) … à douilles, à pipe, à mâchoires, forme vilebrequin, etc.), clés pour bicyclettes et automobiles, serre‑tubes (à …Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
… que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. …