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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… des machines de la présente position sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main … présentent des caractéristiques particulières de fini et de précision, des machines pour le travail des pierres gemmes … à semi-conducteur ou les dispositifs d’affichage à écran plat ( n° 84.86 ). ° °   ° Note explicative de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… sous cette forme). Dans le cas des mouvements à affichage mécanique, le cadran et les aiguilles peuvent être compris … des aiguilles et de la tige de remontoir (par exemple, l'échappement ou le pont de barillet). Par mouvement … mouvement d'horlogerie comprenant la platine ‑ et, le cas échéant, les platines supplémentaires ‑ les ponts, le …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… ( Chapitre 91 ). f)     Luminaires et appareils d’éclairage et leurs parties, du n° 94.05 . g)     Jouets, … comportant un dispositif d'accrochage; des médaillons, des écrans de foyer; des fleurs, fruits et feuillages … à bijoux, bonbonnières, boîtes à cigarettes, brûle-parfum, écritoires, serre-livres, presse-papiers et garnitures de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… en fer ou en acier obtenus par forgeage ou estampage, par découpage ou emboutissage ou par d'autres ouvraisons telles … fraisage ou perçage, non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la … crochets forgés, porte‑mousquetons pour tous usages, échelles et marchepieds, escabeaux à gradins (sorte de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… complets et assemblés.               ‑ Fonctionnant électriquement : 9108.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Explanatory notes

… des fonctions oxygénées visées dans les Sous‑Chapitres précédents (fonctions alcool, phénol, éther, etc.). A. ‑ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… et vérins.               ‑ Palans : 8425.11 ‑ ‑ A moteur électrique 8425.19 ‑ ‑ Autres               ‑ T reuils ; … soumise à un mouvement de rotation, soit par rotation d'un écrou solidaire du socle. Certains types dits vérins … des charpentes métalliques, constructions, portes d'écluses, etc. PARTIES Sous réserve des dispositions …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… les campeurs, les cyclistes, etc., jusqu'aux boussoles plus spécialement conçues pour l'utilisation dans les mines, ou … de navigation , on entend toutes les boussoles utilisées directement ou indirectement à cette fin : compas … du fond. 6)   Les sondeurs acoustiques , qui utilisent l'écho sonore renvoyé par le fond sous‑marin et détecté à bord …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… grillages et treillis : 7314.41 - - Zingués 7314.42 - - Recouverts de matières plastiques 7314.49 - - Autres 7314.50 … d'articles obtenus par entrelacement, à la main ou à la mécanique, ou par les deux procédés combinés, de fils de fer … On y range également les toiles, grillages et treillis confectionnés à l'aide de fils de fer ou d'acier, entrelacés …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… en poids moins de 0,25 % de carbone : 7207.11 - - De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois … ayant subi une opération de laminage leur conférant un aspect grossier. Relèvent de la présente position les …

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