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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… 1. Bracelets en cuivre, réputés avoir un effet prophylactique et thérapeutique. Adoption : 1982 … 2. « Pin's » ou épinglettes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19

Classification opinions

… 1.  Générateur de vapeur pour hammams, conçu pour alimenter un hammam mesurant jusqu'à 20,9 m 3 . Il se présente sous la forme … d’eau; 3) robinet d’évacuation de vapeur; 4) sonde de température (à fixer dans le hammam); 5) tableau de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Classification opinions

… en matières plastiques, sur lequel est montée la partie travaillante pivotante, en métal commun, de forme … à fruits et légumes , composé d'un manche et d'une partie travaillante fixe à double tranchant, en métal commun. Application des RGI 1 et 6. …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… 1. Extrait de cannabis contenant principalement du cannabidiol … de plantes Cannabis sativa L . Il n’est pas destiné à traiter une quelconque maladie. Le produit est conditionné …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… de 18 - 25 % de matières solides, de 4 - 5 % de matières grasses et de 10 - 15 % de protéines dont environ 50 % de la … par des immunoglobulines (IgG). Le produit est présenté en vrac et n’est ni traité ni altéré avant importation. Application des RGI 1 et …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71

Classification opinions

… 1. Filets de cabillaud de l’Atlantique ( Gadus morhua ) réhydratés et congelés .  Le cabillaud a subi un processus … ce temps, la peau et les arêtes sont retirées. Une fois ce traitement terminé, les filets de cabillaud sont emballés sous vide. Les filets de cabillaud réhydratés sont présentés à l’état congelé. Application des …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… sur les machines textiles. Adoption : 1964 … 2. Pinces à agrafer des boîtes en carton, en métal commun, permettant de fixer des agrafes par pression manuelle sur les deux branches articulées dont elle est munie. Adoption : 1971 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… mais ne possédant qu'à titre accessoire des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques. Adoption : 1990 … 2. Préparation anti-plaque sous forme liquide destinée à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10

Classification opinions

… espèce moléculaire dont la composition est définie par un rapport constant des éléments (sodium, aluminium et silicium) et peut être représentée par un diagramme structurel unique. Ces produits possèdent un … mais dont la composition ne peut être définie par un rapport constant entre les éléments. Adoption : 1995 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… 1. Appareil dit « Sauna chez soi », comprenant un radiateur à rayons infrarouges en tôle d'acier émaillée et aménagé de …