… ou tournurées, obtenus à partir de cloches ou de plateaux (disques de feutre) du n° 65.01 . Toutefois, les articles … Parmi les chapeaux et coiffures, fabriqués comme il est dit ci-dessus, on peut citer : 1) Les chapeaux, qu'ils … bonnets de mariées ou de premières communiantes, coiffes d'infirmières, de serveuses de restaurants ou similaires, …
… % en poids. Le beurre ne doit pas contenir d'émulsifiants additionnés, mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de … Les pâtes à tartiner laitières peuvent contenir des ingrédients tels que des cultures de bactéries lactiques …
… - - Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P 2 O 5 ) 3103.19 - - Autres 3103.90 - Autres … , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A) Les produits …
… et similaires, mélanges bitumineux, etc.), le plus souvent additionnées de sable, de scories, de craie, de plâtre, de … à celle d'articles à usages déterminés, ces ouvrages se différencient des pains, blocs ou formes similaires sous … lesquelles se présentent habituellement, même si elles sont additionnées d'amiante, les matières premières de base à …
… autres métaux communs Selon le procédé de fabrication, on distingue deux types principaux de tuyaux métalliques … les machines‑outils, les pompes, les transformateurs , les dispositifs hydrauliques ou pneumatiques, les hauts … le nom de soufflets thermostatiques ou de compensateurs de dilatation. Les tuyaux flexibles, même pourvus de leurs …
… produits obtenus par condensation du formaldéhyde avec la dicyandiamide, l'urée ou la mélamine. B) Les produits … pour tannerie . Ce sont des préparations très diverses, de nature complexe, qui servent à provoquer …
… la Section XV , d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 74.10 , relatives … aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux feuilles et bandes de la présente position. Les … et le recuit, ces traitements entraînant également la disparition des résidus de lubrifiants du laminage. 2) …
… de produits que ceux repris aux n°s 72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à … 600 mm. A l’exception de celles relatives à la largeur, les dispositions des n°s 72.08 et 72.09 s’appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position (voir …
… ou en rouleaux ou bobines (à spires rangées sans support ou disposées sur support). Les fils de fer ou d'acier de la … gainage , etc.), dont la partie métallique, c'est‑à‑dire l'âme, remplit la fonction essentielle, le revêtement … garniture. Au nombre de ces fils, on peut citer les fils modistes pour la fabrication de carcasses de chapeaux, les …
… des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Elle … de carton, de matières plastiques, de tissus, etc., à condition qu' ils présentent le caractère d'ouvrages en … et petits objets d'étagère en bois (animaux, sujets divers, etc.). Sont exclues de la présente position les …
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