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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en …
Explanatory notes
… pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en … analogues. 9603.10 - Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, … montés sur fils métalliques généralement torsadés : rince‑bouteilles, nettoie‑pipes, goupillons pour verres de …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles …
Explanatory notes
… autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles … polybromés (PBB) 2710.99 - - Autres I.- PRODUITS PRIMAIRES La première partie de la présente position couvre … à être employées en émulsion dans l'eau. 5) Les huiles de rinçage (servant en particulier au nettoyage des moteurs ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1
… contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), …
Explanatory notes
… 44.08 ‑ Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), … bois sciés, tranchés ou déroulés d'une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm (support non compris, le cas échéant), … plaqués ou contre‑plaqués ou à d'autres usages, tels que la fabrication de boîtes à cigares, de bois pour instruments de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, …