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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… cage entièrement ou partiellement en verre ou en matières plastiques afin d'être à l'abri de l'air et de la poussière; dans ce cas, elles sont actionnées au moyen de leviers ou autres … une bobine d'équilibrage magnétique. Sont notamment classées ici : 1)    Les balances de précision pour …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… et renferment généralement des traces de matières grasses ou cireuses (notamment l'acide stéarique ou la … comme réactifs chimiques ou métallurgiques, en soudure et brasure, dans la préparation de certains ciments spéciaux, … des couleurs ou peintures préparées, telles que celles associées à des matières colorantes ou présentées en …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… découpés en forme, c'est‑à‑dire ayant subi un travail ne dépassant pas le râpage, le raclage, le nettoyage, le … de dimensions et d'épaisseurs variables, l'ossature ou cuirasse qui enveloppe le corps de l'animal. Dans cette …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… varie en fonction du type de jus de fruits. Elle ne peut pas excéder 25 %  en volume du produit fini. B)    Bières … d’herbes dont le titre alcoométrique volumique n’excède pas 0,5 % vol.         3)   Les mélanges de bière et de … par exemple) dont le titre alcoométrique volumique n’excède pas 0,5 % vol. C)    Autres boissons non alcooliques, à …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… position comprend les appareils d'horlogerie n'ayant pas le caractère d'horloges ou de pendules du n° 91.05 et … de circuits d'éclairage (éclairage public, de devantures de magasins, de cages d'escaliers, d'enseignes lumineuses, … d'appareils électriques (récepteurs de télévision, fers à repasser, machines à laver, éclairage de billards, etc.), dont …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… usages que ceux visés ci‑dessus, mais enduits de matières plastiques, relèvent du n° 59.03 . 2)    Toiles à calquer ou … dans la présente position lorsqu'elles sont montées sur châssis. 4)    Bougran et tissus similaires raidis des types … ceux visés ci‑dessus, mais enduits ou imprégnés de matières plastiques relèvent du n° 59.03 . Sont exclus de cette …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… pour les produits laminés plats non enroulés. Dans le cas d'articles soudés, les rives de contact sont soudées … produits de cette position peuvent être revêtus de matières plastiques, de laine de verre associée à du bitume, par exemple. La présente position …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… rivets borgnes à tige dont le mouvement de la tige sert à évaser le tube contre la paroi à maintenir, cette tige étant … posé. C)   Les fermoirs et montures‑fermoirs ne comportant pas de serrure, pour sacs à main, sacoches, porte‑monnaie, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… être remplacés par des radicaux alkyle ou aryle et, dans ce cas, on a ce qu'on appelle des amides N substitués (N-alkylé … 31.02 ou 31.05 . A.- AMIDES ACYCLIQUES 1) Acétamide . 2) Asparagine . C'est la mono-amide de l'acide aspartique. On l'extrait de certaines légumineuses. Elle se …