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Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00

Classification opinions

… de l'ilménite (> 90 %), de la magnétite ( 0,3 %), du sulfate ( 0,1 %) avec une taille de particule 45 µm à 99,5 … n'a été soumis à aucun traitement chimique, seulement à des opérations mécaniques ou physiques telles que le broyage. Il … pour augmenter la densité dans le forage de puits en mer. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… 1. Tissu tubulaire , fabriqué à partir de lames en matières plastiques dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Le tissu est présenté à plat, en rouleaux d'une longueur de 1500 m et d'une largeur … la confection de sacs pour l'emballage de divers produits. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… et pour magnétoscopes, sous forme de boîtes en matière plastique dans lesquelles se trouvent deux bobines en matière plastique placées côte à côte. La boîte et les … bobines, la boîte ayant uniquement un rôle de contenant. Application de la Note 1 c) de la Section XVI. Adoption : …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10

Classification opinions

… utilisé dans la cuisine, principalement pour la préparation commerciale, l'emballage et le transport des … industrielle pour contenir les aliments au cours de la préparation et de la cuisson. Les aliments sont ensuite … Ces récipients sont généralement jetés après un seul usage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00

Classification opinions

… nombre de cylindres utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est équipé d'une … le remplissage de gaz. Les cylindres ne sont pas soudés ni attachés entre eux de façon permanente, mais insérés dans un … à une remorque routière ou à d'autres moyens de transport. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51

Classification opinions

… - 15 %), butanol (2,5 % - 10 %) et xylène (2 % - 8 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52

Classification opinions

… - 15 %), butanol (2,5 % - 10 %) et xylène (2 % - 8 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

Classification opinions

… 1. Panneau stratifié composé de trois couches de panneaux de … mélaminique sur ses faces supérieure et inférieure. Le bord latéral est recouvert d'une bande de poly(chlorure de … identifier l'usage comme une partie de table, par exemple. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30

Classification opinions

… sur un support isolant, non impressionnées, destinées à la fabrication de circuits électriques par impression puis … Après avoir été exposées à la lumière UV à travers un film négatif ou positif, développées et traitées, ces plaques seront utilisées pour l’impression offset. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …