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Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… - - Autres 4602. 90 - Autres Sous réserve des exclusions qui figurent dans les Considérations générales du présent … à tresser; 2 ° )   les articles obtenus à partir des produits déjà assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de … tresser qui revêtent le caractère d'articles finis du fait qu'ils sont tissés ou parallélisés, à plat (nattes, …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou autres produits, les bacs, réservoirs, bidons et autres récipients … transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI ), …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… obtenu par distillation lente d'un soufre brut ou impur, suivie d'une condensation sous forme solide (ou sublimation) … à l'eau ammoniacale pour éliminer l'anhydride sulfureux, et qui est utilisé en pharmacie. Le soufre précipité repris ici … très actif, employé en médecine pour l'usage interne. Bien qu'ils présentent parfois un degré de pureté élevé, sont …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… La présente position couvre tous les récipients en bois qui sont du domaine de la tonnellerie, c'est‑à‑dire ceux … rainure (jable) pratiquée sur la face interne des douves et qui sont maintenues assemblées en forme au moyen de cercles … Les fûts découpés en forme de tables, de chaises, etc. qui suivent le régime des meubles ( Chapitre 94 ). …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), en cuir naturel ou reconstitué (y compris les membranes en cuir pour compteurs) ( n° 42.05 ) ou en matières textiles ( … ( Chapitre 39 ). 2)    Ceux couverts par la Note 2 a), qui constituent par eux‑mêmes des articles relevant d'une …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… ‑ ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique 9108.12 ‑ ‑ … 4)    mouvements à quartz à affichage analogique (aiguilles); 5)    mouvements à quartz à affichage … émettrices de lumière (LED) ou affichages à cristaux liquides (LCD)). Les mouvements mécaniques ou électroniques …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… de couche, sûretés, barillets (de revolvers), hausses, guidons, magasins ou chargeurs. 3)    Les protège‑crosses, … fusils de gros calibre pour le tir d'exercice à distance réduite. 5)    Les crosses et autres bois , pour fusils et … et mousquetons. 7)    Les dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation (silencieux). 8)    Les dispositifs …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… constitue qu'un élément secondaire sont classés ailleurs et suivent le régime de la partie composante qui confère à l'objet son caractère essentiel. 2)    Les … de bouchage en liège naturel. 3)    Les cubes, plaques, feuilles et bandes en liège découpés autrement que de forme …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… à l'exception toutefois du papier à lettres en feuilles séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions … un caractère accessoire au regard de l'utilisation de ces produits. Les cartes‑lettres sont constituées par une …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… d'articles en raison de leur mollesse et de leur élasticité qui sont trop grandes. Ils sont généralement employés pour … peut être obtenu en plusieurs qualités différentes suivant sa teneur en groupes acétates non hydrolysés. Ce … liants et épaississants dans les peintures, dans les produits pharmaceutiques et cosmétiques ainsi que dans les …