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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.21
… De conifères …
Classification opinions
… 1. Pâte de cellulose , (obtenue à partir de conifères ou de hêtre), finement broyée, au bisulfite, … n’excédant généralement pas 7 %, de stéarine en vue d’en atténuer l’hydrophilie. Adoption : 1962 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.10
… De conifères …
Classification opinions
… 1. Lames de parquet non assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 cm de large x 2 cm d'épaisseur, en bois massif dont une rive (longueur) est …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105 > 7105.10
… De diamants …
Classification opinions
… 1. Diamants synthétiques, d'une dimension maximale de 500 micromètres (microns), destinés à la fabrication de meules abrasives, cuivrés en …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.10
… De conifères …
Classification opinions
… 1. Feuille mince de bois («kraft veneer») (épaisseur: 1,59, 2,54, 3,18 ou 4,76 mm) revêtue sur ses deux faces de papier kraft. Adoption : 1970 …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont … sont impressionnés et développés, ils relèvent soit des n°s 37.05 ou 37.06 soit du Chapitre 49 ou de la …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.62
… De polyesters …
Classification opinions
… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.63
… De polypropylène …
Classification opinions
… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 ‑ Ballasts pour lampes ou tubes à décharge ‑ Transformateurs à diélectrique … ELECTRIQUES Les transformateurs électriques sont des appareils qui, sans l'intervention d'organes en …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou … le caoutchouc synthétique, le factice pour caoutchouc dérivé des huiles ainsi que les matières ci‑dessus régénérées, à la condition que ces matières aient été …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes …