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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… incorporés qui permettent de raccorder un microphone sans fil, un lecteur de disques compacts portatif ou une … de la RGI 3 c). Adoption : 1999 … 2. Projecteur utilisé dans l'industrie graphique pour la reproduction d'images , …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… être porté séparément. Les deux vêtements sont présentés ensemble. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI et … muni de manches longues, d’une poche et d’une capuche, sans ouverture. Ce vêtement est fabriqué à partir …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  Dans la …

Legal note

… 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  Dans la …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10); … obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens des n°s 26.01 à 26.17, on entend par minerais les … du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non …

Legal note

… provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10); … obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens des n°s 26.01 à 26.17, on entend par minerais les … du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des … Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        m)    les articles du …

Legal note

… les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des … Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        m)    les articles du …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise … ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise … ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à … des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou …

Legal note

… les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à … des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs … essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, …

Legal note

… uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs … essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07; … l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux …

Legal note

… au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07; … l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux …

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