Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.52
… Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.30
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5703 > 5703.3
… D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.20
… Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais n'excède pas 1 m² …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.40
… Machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.40
… Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.26
… Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5
… Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) …