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Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres … en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux … ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85). …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres … en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux … ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85). …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. … traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … destinés à l'alimentation humaine, en l'état ou après préparation. Ils peuvent être frais (y compris réfrigérés), …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. … traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant …

Section VII

Explanatory notes

… CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs … distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, …

Legal note

… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs … distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, … comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit : … Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent … Un ensemble de produits riches en huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés surtout comme condiments en …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit : …      Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) … Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… cordes et cordages; articles de corderie Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, … imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, … imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le … (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le … (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives … à 23.06. 3.‑  Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines …        b)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du Chapitre 33;        …

Legal note

… au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives … à 23.06. 3.‑  Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines …        b)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du Chapitre 33;        …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons … avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des … minérales analogues au jais. 3.‑  On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons … avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des … minérales analogues au jais. 3.‑  On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à …