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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… ou l’assemblage des cahiers, carnets, fascicules, périodiques, livres ou autres brochures, ainsi que des … utilisées pour d’autres opérations de pliage. 2)    Les piqueuses au fil métallique et les agrafeuses , même si elles sont …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… ‑ Autres meubles en bois 9403.70 ‑ Meubles en matières plastiques               - Meubles en autres matières, y … écrans de foyer, paravents, cendriers sur socle, casiers à musique, pupitres, parcs pour enfants, tables roulantes (à hors d'œuvres, à liqueurs, par exemple), même équipées de résistances …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… débris. Ces produits, constitués par un composant du type céramique (c'est‑à‑dire réfractaire à la chaleur et ayant un point de fusion très élevé) et un composant métallique, se rattachent, soit par leurs procédés d'obtention, soit par leurs propriétés physiques ou chimiques, à la fois, à la céramique et à la …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… et locotracteurs; tenders. 8602.10 - Locomotives diesel‑électriques 8602.90 - Autres A .‑ LOCOMOTIVES Le présent … moteur diesel, turbine à gaz, moteur à explosion, moteur pneumatique, etc.). Parmi les locomotives, on peut citer : … traction actionnant les roues. b)   Les locomotives diesel‑hydrauliques , dans lesquelles l'énergie du moteur diesel …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… ou industrielles (fabrication de vinaigre, d'acide lactique, d'alcool butylique, etc.) sont en état de puiser la nourriture qui … pour virus sont constitués par des embryons vivant dans un liquide nutritif. Toutes ces préparations se présentent, en …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… et jugulaires pour la chapellerie. Cette position comprend uniquement les articles suivants : 1)    Les bandes pour la … elles peuvent porter des indications, telles que marques de fabrique, dimensions, etc. 2)    Les coiffes , c'est-à-dire … confectionnées en tissus et parfois en feutre, en matières plastiques, en peau, etc.  Elles portent souvent des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… et crampons pour monter aux arbres, volets d'aération non mécaniques, stores à lamelles métalliques, cercles pour fûts, ferrures pour lignes électriques (colliers, supports, consoles, etc.), …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

…  : 8431.31 - - D’ascenseurs, monte‑charge ou escaliers mécaniques 8431.39 - - Autres               - De machines ou … n°s  84.07 ou 84.08 , etc.) ou les appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage ( n°  85.11 ).       b)     Soit que, s’agissant d’organes identiques à ceux des véhicules automobiles et non …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… le chicle et les gommes naturelles analogues, le caoutchouc synthétique, le factice pour caoutchouc dérivé des huiles … de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres substances à l’exception de … Le caoutchouc additionné de noir de carbone ou d’anhydride silicique (avec ou sans huile minérale ou autres …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… et Oncorhynchus chrysogaster ) 0302.13 ‑ ‑ Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus nerka , Oncorhynchus gorbuscha , … obesus ) 0302.35 - - Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique ( Thunnus thynnus , Thunnus orientalis ) 0302.36 - … australasicus , Scomber japonicus ), maquereaux indo-pacifiques ( Rastrelliger spp .), thazards ( Scomberomorus …