… (telles que, le plus souvent, le liège broyé ou parfois la sciure de bois ou la farine de bois) et ordinairement aussi … ou les étagères, par exemple. Sont également classés ici les tissus (tissus de coton grattés notamment) …
… 1°) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux véhicules visés ci‑dessus. 2°) … cette Section). Parmi ces parties et accessoires, on peut citer : 1) Les carrosseries de triporteurs, de side‑cars, …
… métalliques qui, différentes tant en raison de leur principe de fonctionnement que des éléments qu'elles … comportent des machines à tisser du type normal, sont spécifiques de ce genre de travail. En sont toutefois …
… ainsi, par exemple, pour : 1) Les parties et accessoires spécifiés dans la Note 2 de la Section XVII. 2) Les rames, … métalliques du n° 73.08 . 6) Les câbles en fer ou en acier ( n° 73.12 ). 7) Les ancres en fonte, fer ou acier ( n° 73.16 ). 8) Les hélices et les roues à aubes ( n° …
… au stade antérieur au filage proprement dit. On peut citer parmi eux : A) Les déchets provenant de la matière … ou déchirés (par le papillon lui‑même, par des parasites, accidentellement ou autrement), dont le brin est rompu par …
… armes) utilisant la déflagration de la poudre et énumérés ci‑après. On y range notamment : 1) Les fusils et … (rayés et lisses). Leurs parties métalliques sont souvent ciselées et leur crosse sculptée. Les fusils et carabines de …
… 58 ou 60 généralement). Au nombre de ces tissus, on peut citer ceux qui sont imprégnés de substances ayant simplement … pour effet de les rendre infroissables, antimites ou irrétrécissables, certains tissus imperméabilisés (en particulier …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
