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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… diamètre constant ou variable, etc.) et être vernissés ou émaillés. Parmi ces articles, figurent notamment : 1)    Les … et n'ayant subi qu'une légère cuisson, grossièrement travaillés. 2)    Les autres tuyaux pour canalisations et … articles peuvent être en terre commune, non vernissée ni émaillée, mais aussi - et, le plus souvent, lorsqu'il s'agit …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… la construction et plus particulièrement dans le bâtiment. Elle comprend : 1)    Les tuiles de couverture (pour … de cannelures ou de couvre-joints à l'aide desquels elles s'emboîtent les unes dans les autres, etc.) ou de tuiles spéciales telles que les tuiles pour pignons, tuiles faîtières, tuiles …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné               ‑ En alliages de cuivre : 7407.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc … redressage ou par d'autres méthodes qui leur confèrent un meilleur fini. Ils peuvent également avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, torsion, ondulation) pourvu que ces …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… préparé avec du malt d'orge ou de froment, qu'on a fait bouillir en présence d'eau avec généralement du houblon. … non maltées (maïs et riz, par exemple) peuvent éventuellement être utilisées pour la préparation du moût. … des principes amers et aromatiques et de permettre une meilleure conservation du produit. Elle est parfois …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… revolvers sont des armes à feu à canon unique comportant un barillet cylindrique rotatif. Les pistolets ont un ou … canifs ou d'étuis à cigarettes, à condition qu' il s'agisse réellement d'armes à feu. Ne sont pas considérées comme … Ces armes peuvent être utilisées sans être épaulées, mais elles possèdent généralement une allonge pour la crosse. …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… et leurs fourreaux. La présente position couvre les armes, telles que sabres, épées (y compris les cannes‑épées), baïonnettes, lances, javelots, piques, hallebardes, criss, couteaux et poignards de commandos ou de … haute qualité et comportent dans certains cas une garde ou coquille plus ou moins soignée. Bien qu'utilisées à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

…               ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi‑diesel) : … ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)               - Autres groupes …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… Parmi ces parties, on peut citer : I. Les parties de ballons et de dirigeables , telles que :   1) Les nacelles.   2) Les enveloppes et les parties d'enveloppes …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… spéciaux pour automobiles), les chaises longues (même celles pour malades, comportant des résistances … de télévision ou des récepteurs de télévision par satellite, ainsi qu’avec des lecteurs de DVD, des lecteurs … ( n° 66.02 ). c)     Les articles du n° 87.14 (selles, par exemple). d)    Les sièges rotatifs, à vitesse …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… badines, les sticks et objets similaires, de toute espèce, quelle que soit la matière dont ils sont composés. A)    … ou arrondis, mais non tournés, ni courbés, ni autrement travaillés, destinés à la fabrication de cannes, sont exclus … de pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées, etc.; elles sont parfois recouvertes entièrement ou partiellement …