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Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… sol, en feutre. Ce qu'il convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les … au dos d'une couche de caoutchouc ou de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble ou à lui conférer des propriétés …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… et débris d'aluminium. Les déchets et débris d'aluminium constituent une source importante de matières premières pour l'industrie de l'aluminium. Ils servent également pour la …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… ou câblés La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du … non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… combinaison de ces halogènes ou groupes. Le plus important est le chloral (trichloro‑acétaldéhyde) (CCl 3 CHO). Anhydre, c'est un liquide incolore, mobile, d'odeur pénétrante, employé …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente position, le coprah constitué par des fragments de la partie charnue de la noix de coco, séchés mais impropres à la consommation et destinés à la fabrication de l'huile, est classé sous le …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… par traitement de la pâte ou de la poudre de cacao par des substances alcalines (carbonate de sodium ou de potassium, … Toutefois, les médicaments dans lesquels la poudre de cacao est simplement destinée à servir de support ou d'excipient à la substance

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état liquide, en masses, lingots, … la fusion des déchets et débris de métal. Ces produits sont destinés à être ultérieurement laminés, forgés, filés à la …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… etc.). La plupart des fermetures à glissière sont constituées par deux rubans en matières textiles, sur lesquels sont fixées des agrafes en métal, en matières plastiques ou en autres matières, s’engrenant les unes dans les autres sous l’action d’un curseur. Il existe également des fermetures à glissière formées de deux …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… - Autres : 6506.91 - - En caoutchouc ou en matière plastique 6506.99 - - En autres matières La présente … également : 1)  Les coiffures en caoutchouc ou en matière plastique : bonnets de bain, capuchons, etc. 2)  Les coiffures en peau ou en cuir naturel ou reconstitué . 3)  Les coiffures en pelleteries naturelles ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… encadrés, peuvent être en ardoise ou en ardoisine (ardoise reconstituée) ou encore composés d’un support en toutes … exemple), d’un vernis spécial ou d’une feuille de matières plastiques. Les tableaux ou ardoises peuvent comporter des inscriptions permanentes (lignes, quadrillages, listes de marchandises, etc.) ou être combinés avec un …

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