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Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… ‑ Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins               ‑ … lisses ou à nœuds et échelles de corde, espaliers, massues, gueuses et haltères, medicine balls, ballons sauteurs avec … ( n° 90.20 ). o)    Les appareils d'horlogerie, même à usages sportifs ( Chapitre 91 ). p)    Les jeux de quilles …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… pour comprimés ou autres produits pharmaceutiques ou pour usages similaires, généralement obtenus à partir de tubes … l’humidité, mais présentés séparément et sans aucun autre ustensile de cuisson, se classent dans la présente position. … dans des dalles de verre, suivi d'une taille et d'un usinage mécanique. Sont exclus de la présente position : …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… lequel circule de l'eau chaude ou froide et de bouches (buses), par lesquelles passe l'air conditionné sous pression, ces deux éléments étant placés dans une … comme distributeurs d'air conditionné.         Sont exclus de la présente position les groupes pour le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540

Explanatory notes

… tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille : 8540.71 - - … tubes cathodiques 8540.99 - - Autres Cette position couvre exclusivement les lampes, tubes et valves dans lesquels on … à partir d'une cathode dans le vide ou en atmosphère gazeuse. Ces lampes, tubes et valves se répartissent en …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… ou chimiques azotés. 3102.10 - Urée, même en solution aqueuse               - Sulfate d'ammonium; sels doubles et … - Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales 3102.90 - Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes La présente position comprend …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… C)   Les stroboscopes de tout genre. Les appareils ci‑dessus restent compris ici même s'ils comportent un … Chapitre (voir également les Considérations générales ci‑dessus), sont classés ici les parties et accessoires des …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… comme laques colorantes les composés insolubles dans l'eau obtenus par fixation d'une matière colorante organique … sulfate de calcium, alumine, kaolin, talc, silice, terres siliceuses fossiles, carbonate de calcium, etc.). La … matières colorantes organiques synthétiques insolubilisées sous forme de leurs sels de métaux (ainsi qu'il en est, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil. Sous le nom de pierre artificielle , on désigne des … bornes, bordures de trottoirs, tuyaux, marches d'escaliers, balustrades, baignoires, éviers, cuvettes d'aisance, auges, … artificiellement, ces articles sont utilisés aux mêmes usages que les briques, carreaux, etc., ordinaires. En …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… pour empêcher les matières non isolantes (eau, sels marins, poussières, oxydes, fumée, etc.) de s'y déposer. Certains sont conçus de façon que, une fois en place, on puisse les garnir … lacets, élingues, goupilles, capes, tiges, pinces de suspension ou d'ancrage, etc.), sans que leur classement …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… (autre que le caoutchouc synthétique) dispersé ou dissous dans un milieu non aqueux ou dispersé dans un milieu … vernis bitumineux et certains mélanges du n° 27.15, voir l'exclusion e) des Notes explicatives de cette position.) … (autre que le caoutchouc synthétique) dispersé ou dissous dans un milieu non aqueux ou dispersé dans un milieu …

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