… Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série … par des gravures et contenir de la publicité. La présente position couvre les catégories de publications suivantes : … feuilles séparées ou simplement collées et principalement composés de textes relatifs aux nouvelles et aux …
… par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément faits à partir … refondues avant usage. Parmi les ouvrages relevant de cette position, il y a lieu de citer : 1) Les dalles, plaques, … du métal correspondant. Sont en outre exclus de cette position : a) Les papiers et cartons couchés, enduits, …
… du présent Chapitre. Toutefois, ne relèvent de la présente position que les câbles satisfaisant aux conditions … pas été étirés après fabrication. Les câbles de la présente position sont généralement utilisés pour la fabrication de … la Note explicative du n ° 55.06). Sont exclus de cette position : a) Les ensembles de filaments synthétiques non …
… produits céramiques). On range notamment dans ces deux positions : A) Parmi la vaisselle et articles similaires, … bains d'oeil; les porte-savons, porte-éponges, porte-brosses à dents, distributeurs de papier hygiénique, …
… 2) Par agglomération, sans liant, de morceaux de cuir superposés et fortement comprimés. 3) Par traitement, à … verni ou métallisé. Il reste classé dans la présente position lorsqu'il est présenté en plaques, feuilles ou … ou 41.12 à 41.14 . Sont également exclus de la présente position : a) Les rognures et déchets similaires de cuirs …
… cette tige étant finalement coupée lorsque le rivet est posé. C) Les fermoirs et montures‑fermoirs ne comportant … ou en peau, en tissu, matières plastiques, bois, corne, os, ébonite, nacre, ivoire ou en autres matières ou …
… émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du pressage du … les tissus conjonctifs, etc. Les produits de la présente position peuvent être également obtenus par d'autres …
… - Articles pour fêtes de Noël 9505.90 - Autres La présente position couvre : A) Les articles pour fêtes , … barbes, fausses moustaches, perruques ( autres que les postiches du n o 67.04) et les chapeaux en papier, par … truquées, récipients spéciaux, etc. Sont exclus de cette position : a) Les sujets de grandes dimensions …
… CROCHETS, POINÇONS A BRODER ET ARTICLES SIMILAIRES Cette position comprend un certain nombre d'articles en fer ou en … destinés à recevoir un manche. Sont exclus de la présente position : a) Les alènes sans chas pour cordonniers, … et articles similaires. Sont exclus de la présente position : a) Les épingles de cravates, les insignes, les …
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