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Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… on a enlevé le péricarpe par passage dans des appareils dénommés cônes à blanchir .        Le riz blanchi peut subir … dans des tambours à glacer.        La présente position comprend également le riz camolino , consistant en un riz …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… est convenu d'appeler les constructions métalliques, même incomplètes, et les parties de constructions. Les … et bandes déployées du n° 73.14. Sont également considérés comme parties d'une construction, les colliers et autres … autres dispositifs sont généralement munis de renflements comportant des trous filetés dans lesquels sont introduites, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… de nickel 7508.90 - Autres A.‑ ANODES POUR NICKELAGE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES PAR ELECTROLYSE Le présent groupe … barres (qui sont généralement de section ovale, elliptique, rhomboïdale ou en losange), en longueur d'utilisation comme anodes. 2)    Soit sous forme de plaques (planes ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2917

Explanatory notes

… et leurs dérivés               - Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, … peroxyacides, esters et sels ainsi que les dérivés (y compris les dérivés composés) halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… 4016.91 - - Revêtements de sol et tapis de pied 4016.92 - - Gommes à effacer 4016.93 - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, … ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui ne sont ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… dorés ou platinés 8215.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les cuillers de tout genre, y compris les petites cuillers à moutarde ou à sel. 2)    Les … de la table, tels que manches à gigots, fourchettes à homards . Ces articles peuvent être faits d'une seule pièce …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… pied, autres qu’en vitrocérame : 7013.22 - - En cristal au plomb 7013.28 - - Autres               - Autres verres à … de ménage, godets pour moulins à café muraux, cloches à fromage, presse-fruits, seaux à glace. 2)    Les objets pour … 4)    La verrerie pour l'ornementation des appartements (y compris les édifices religieux), consistant notamment en …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… citer notamment : 1)    Les boîtes à musique . On donne ce nom à de petites mécaniques jouant automatiquement des airs de musique qui sont incorporées … dans des coffrets, boîtes ou autres contenants. Elles se composent essentiellement d'un cylindre muni de pointes ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… couvre le groupe de vêtements féminins en bonneterie comprenant les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes. Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords … de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : a)    Le gingembre (y compris le gingembre frais, conservé provisoirement dans de l'eau salée, impropre à être consommé en l'état); le gingembre conservé dans du sirop est …

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