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Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… - Autres : 6506.91 - - En caoutchouc ou en matière plastique 6506.99 - - En autres matières La présente … également : 1)  Les coiffures en caoutchouc ou en matière plastique : bonnets de bain, capuchons, etc. 2)  Les coiffures en peau ou en cuir naturel ou reconstitué . 3)  Les coiffures en pelleteries naturelles ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… encadrés, peuvent être en ardoise ou en ardoisine (ardoise reconstituée) ou encore composés d’un support en toutes … exemple), d’un vernis spécial ou d’une feuille de matières plastiques. Les tableaux ou ardoises peuvent comporter des inscriptions permanentes (lignes, quadrillages, listes de marchandises, etc.) ou être combinés avec un …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… 1. « Blocs-notes » dits « magiques », constitués essentiellement par un dispositif mobile formé … feuille de papier transparent et d'une feuille en matières plastiques également transparente, superposées et fixées … faces, permettant d'inscrire, à l'aide d'un crayon ou d'un stylet, des lettres, des chiffres, des dessins, etc. et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… pouvoir être utilisé comme tabouret, une cabine cylindrique constituée par quatre éléments séparés (une paroi enroulable en lattes de bois ou de matières plastiques ou encore en simili-cuir, un tapis de sol, une … bois), les différents éléments composant l'appareil étant destinés à être réunis, au moment de l'utilisation, de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… (également appelé perche de prolongement). Le produit est un accessoire (porte-outils) qui peut se prolonger … scies pneumatiques pour la taille des arbres fruitiers. Il est muni d'un système de décliquetage et de fixation rapide et d'une …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00

Classification opinions

… 1. Nécessaires de toilette distribués par les compagnies de transport aérien aux passagers (durant le voyage ou au lieu de destination pour ceux dont les bagages ne sont pas disponibles), consistant en un sac rectangulaire d'environ 20 x 12 x 5 cm …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… blocs, bâtons, granulés, poudre ou aggloméré en briquettes, pastilles, boulets, etc., à l'aide de goudron ou d'autres substances. A la différence du charbon animal et minéral, le charbon de bois est plus léger que l'eau et la texture du bois est toujours …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… spp ., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. … vivants, quelle que soit l'utilisation à laquelle ils sont destinés (poissons d'ornement, par exemple). Les poissons … de leurs couleurs ou de leurs formes, sont normalement destinés à des fins ornementales, notamment dans les …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… Florence) .         Le poil de Messine ou crin de Florence est obtenu en étirant les glandes séricigènes du ver à soie, … une solution acidifiée (au vinaigre, par exemple) lorsqu'il est sur le point de faire son cocon. Le poil de Messine est … Sont exclus de cette position : a)    Le poil de Messine stérilisé (n° 30.06). b)    Les imitations de catgut …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… ‑ Peignés Cette position a trait aux fils de poils fins, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du … de chèvre mohair). Ils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales …