Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814 > 6814.10
… Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.30
… Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.10
… Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6
… Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.60
… Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8103 > 8103.20
… Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.5 > 8477.51
… A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.10
… Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.3
… Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.6
… En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters …