Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, … boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que les cannes plombées. 2) Les coups‑de‑poing américains , pièces de métal travaillées de manière à …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en …
Explanatory notes
… - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en … La présente position groupe deux catégories de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, à savoir, les slips, caleçons et articles similaires (linge de corps) et les chemises de nuit, pyjamas, peignoirs …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les … Note explicative de cette position). Le terme congelé est défini dans les Considérations générales du Chapitre 7. … l'huile, puis congelées. 2) Le maïs doux en épis ou en grains , les carottes , les pois, etc., congelés même …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en …
Explanatory notes
… 89.02 - Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en … pour la pêche professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du … thoniers. Relèvent également de cette position les navires‑usines pour la mise en conserve de poissons, etc. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, … au fil métallique et des agrafeuses simples utilisées indistinctement pour la brochure ou la reliure et pour le …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). …
Explanatory notes
… réducteurs : 1°) Un ensemble d'appareils permettant l'inscription du moment auquel un acte ou une opération ont … de l'espèce doivent, en principe, comporter un cadran indiquant les heures, les minutes ou les secondes. … d'horlogerie, un marteau et un ruban encreur. L'ouvrier insère sa carte personnelle dans l'appareil, actionne le …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons …
Explanatory notes
… aldéhydes, acides, alcools supérieurs (volatils), etc.) inhérents à la nature même des matières mises en œuvre à la … soit destiné à la consommation humaine ou à des usages industriels; même s'il est propre à la consommation, … du sucre, des colorants, des aromatisants ou d'autres ingrédients, à l'exclusion des produits du n° 22.04 . 18) …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6103.10 ‑ … et la même disposition de couleurs); cette expression inclut les étoffes en fils de diverses couleurs et les … deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. La vaisselle et les autres articles de ménage ou … qu'en terre commune, grès cérame, faïence, imitations de porcelaines (voir les Considérations générales du … bassins de lit, urinaux, vases de nuit, crachoirs, bocks à injections, bains d'oeil; les porte-savons, porte-éponges, …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et …