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Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza (c’est-à-dire, … Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris )). Elle couvre les graines de navette ou de … de canola, graines de colza européen double zéro, par exemple, fournissent une huile fixe dont la teneur totale en …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position comprend un ensemble de boissons, généralement à usage … etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les catégories de boissons précitées additionnées de vitamines ou de composés de fer. Ces produits, parfois désignés sous le nom …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… de cobalt, etc.) avec une charge inerte - le gypse, par exemple (siccatifs solides) - ou en solutions concentrées de … siccative (siccatifs liquides ou pâteux). Cette position ne comprend pas  : a)    Les huiles cuites ou autrement … modifiées chimiquement du n° 15.18 . b)    Les produits de composition chimique définie présentés à l'état non mélangé …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La présente position comprend notamment les légumes à cosse ci‑après : 1)    Les pois ( Pisum sativum ), y compris les petits pois ou pois à écosser et les pois … 2)    Les haricots ( Phaseolus spp., Vigna spp. ), qui comprennent notamment les haricots de Lima ou du Cap, les …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont été parcheminés, et les cuirs d'ovins (y compris les cuirs de métis des Indes) épilés, préparés après …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… constitués par de la laine, des poils ou d'autres fibres (y compris les fibres sous forme de fils de chenille), collés … (y compris les vêtements et accessoires du vêtement), compte tenu des dispositions prévues dans la Note explicative du n ° 43.03. Sont également comprises ici les queues factices obtenues en fixant des …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), tannées ou en croûte, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … 5514. 30 - En fils de diverses couleurs               ‑ Imprimés : 5514.41 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… additionnés de sucre ou d'autres édulcorants sont également compris dans cette position, l'addition de sucre ayant généralement pour effet d'empêcher les phénomènes d'oxydation qui, le plus souvent, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position comprend les bracelets de montres de tous genres. On … de bracelets de montres, reconnaissables comme telles, en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position : …

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