Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2792 résultats pour "存款证明冻结了钱可以提前解冻吗<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>保山成人高中毕业证和高中毕业证的区别-大学本科学历证书编号<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>不动产证收费标准:不动产权证收费标准nS"

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… crème de lait de vache, du sirop de sucre inverti, du lait condensé, du lait concentré, du glucose, un arôme naturel … 1 et 6. Adoption : 2004 … 3. Préparation destinée à être consommée comme succédané de fromage composée de lait écrémé …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… lames 4-4 (2+2) et d'une lame circulaire pour terre sèche, dans une boîte unique. Elles sont conçues pour utiliser … avec les motoculteurs) et peuvent également servir au transport sur de courtes distances ou comme agent moteur …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des … Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        m)    les articles du …

Legal note

… les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des … Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        m)    les articles du …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise … ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise … ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à … des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou …

Legal note

… les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à … des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… incorporés qui permettent de raccorder un microphone sans fil, un lecteur de disques compacts portatif ou une … de la RGI 3 c). Adoption : 1999 … 2. Projecteur utilisé dans l'industrie graphique pour la reproduction d'images , …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… être porté séparément. Les deux vêtements sont présentés ensemble. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI et … muni de manches longues, d’une poche et d’une capuche, sans ouverture. Ce vêtement est fabriqué à partir …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs … essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, …

Legal note

… uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs … essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07; … l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux …

Legal note

… au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07; … l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs