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Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La présente position comprend notamment les légumes à cosse ci‑après : 1)    Les pois ( Pisum sativum ), y compris les petits pois ou pois à écosser et les pois … 2)    Les haricots ( Phaseolus spp., Vigna spp. ), qui comprennent notamment les haricots de Lima ou du Cap, les …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont été parcheminés, et les cuirs d'ovins (y compris les cuirs de métis des Indes) épilés, préparés après …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… constitués par de la laine, des poils ou d'autres fibres (y compris les fibres sous forme de fils de chenille), collés … (y compris les vêtements et accessoires du vêtement), compte tenu des dispositions prévues dans la Note explicative du n ° 43.03. Sont également comprises ici les queues factices obtenues en fixant des …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), tannées ou en croûte, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … 5514. 30 - En fils de diverses couleurs               ‑ Imprimés : 5514.41 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… additionnés de sucre ou d'autres édulcorants sont également compris dans cette position, l'addition de sucre ayant généralement pour effet d'empêcher les phénomènes d'oxydation qui, le plus souvent, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position comprend les bracelets de montres de tous genres. On … de bracelets de montres, reconnaissables comme telles, en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position : …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… les usines à gaz ou dans les cokeries. C'est un mélange complexe d'hydrogène, de méthane, d'oxyde de carbone, etc., … et les gaz similaires tels que le gaz de haut fourneau, par exemple, sont également classés dans la présente position; il en est de même des mélanges de gaz d'une composition analogue à celle du gaz de houille pareillement …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les bobines, tubes, fusettes, canettes, cônes et … générales du présent Chapitre, avant‑dernier paragraphe) comprimée ou moulée. Ils sont parfois perforés. Ils peuvent … seraient classés au Chapitre 39 . Ces supports peuvent comporter, à leurs extrémités, des renforcements ou des …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… dans les bureaux, sous le nom de classeurs, fichiers, par exemple pour le classement de la correspondance, des fiches … du courrier (corbeilles ou boîtes à correspondance, par exemple), des porte‑copies pour dactylos, des étagères se … plumiers, dispositifs porte‑timbres et porte‑cachets, tampons‑buvards. Sont par contre exclues de la présente …

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