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Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… pour pompes et tuyaux similaires en matières textiles couverts par la présente position sont des tuyaux des types … de coton, de lin, de chanvre ou de fibres synthétiques ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits … présentent sous forme de tuyaux prêts à l'usage, munis de parties en matières autres que textiles (raccords, jets, …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… coton 6003.30 - De fibres synthétiques 6003.40 - De fibres artificielles 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, … chaînette ( n° 56.06 ). c)     Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . d)    Les … . e)     Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… que celles du n° 84.02. 8403.10 - Chaudières 8403.90 - Parties La présente position comprend les chaudières à tout … toutes dimensions, utilisées pour le chauffage des maisons, appartements, usines, ateliers, serres, etc., par …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… miniers et de manutention industrielle 4011.90 - Autres Les articles visés ici sont destinés à équiper les roues de … les roues et roulettes de jouets, de machines, de matériel d'artillerie, etc. Ils peuvent être munis ou non de chambre … de sous-positions. N° 4011.70 Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de la présente …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… 6114.20 - De coton 6114.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6114.90 - D'autres matières textiles La … les combinaisons de dessus et autres vêtements protecteurs portés par les mécaniciens, ouvriers d'usines, chirurgiens, … que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… obtenues généralement par laminage à chaud ou à froid de certains des produits du n° 74.03; les bandes peuvent également résulter du découpage des feuilles. Ces articles restent classés dans la présente position, même … effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs (voir la Note 1 g) …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… ou de moulures assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé dans la masse. Les cadres de la … peuvent être en bois marquetés ou en bois incrustés. Les articles visés à cette position peuvent être constitués … aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… ou de poudres) relèvent du n° 05.11 . Elle couvre, en particulier : 1)    Les œufs de tortues . Ces œufs, pondus par certaines espèces aquatiques (tortues de mer ou tortues …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à d'autres matières. (En ce … travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en revanche généralement …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… ne dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de parties superflues, le tronçonnage, le débitage longitudinal … ou qui ont été polis ou autrement ouvrés ainsi que les articles en os reconstitué obtenus par moulage à partir de poudre d'os. 3)    Les os acidulés , c'est‑à‑dire …

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