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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …
Explanatory notes
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. Bien qu'obtenus à partir de sources … produits peuvent être additionnés d'agents de conservation, tels que le sel, en quantité suffisante pour en assurer la … viande, de poisson, etc., contiennent d'autres substances telles que graisses, gélatine et, généralement, une forte …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. Cette position couvre … à former la calotte, en lui donnant la forme ovale de la tête humaine et en mettant son ouverture au tour de tête … dit bourdalou , d'une jugulaire, d'accessoires ornementaux, tels que fleurs, fruits ou feuillages artificiels, épingles, …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même … - Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : 1514.11 - - … servent également à fabriquer des produits industriels tels que les additifs de lubrification, par exemple. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en …
Explanatory notes
… feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même en … d'une largeur n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les formes plates … adhésives applicables par pression, c'est‑à‑dire qui, à température ambiante, sans humidification ou autre ajout, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles … 4006.10 - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le caoutchouc non vulcanisé, même … en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, tels que : a) Les fils obtenus par découpage hélicoïdal de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres …
Explanatory notes
… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres … et tuyaux similaires en matières textiles couverts par la présente position sont des tuyaux des types utilisés pour … tubulaire épaisse (tissée tubulairement ou cousue) à texture serrée, de coton, de lin, de chanvre ou de fibres …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide … 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), les fruits et les autres parties …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail . ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de … Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5509.21 ‑ ‑ Simples 5509.22 ‑ ‑ Retors ou câblés …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou … l'assimilation, aux plaqués ou doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi … L'or est plaqué sur l'argent ou sur des métaux communs, tels que le cuivre (ou ses alliages) en vue de la …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …