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Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… articles du n ° 44.19 ), les ébauchoirs de modeleurs, les maillets, les râteaux, les fourches, les pelles autres que … etc. 2)    Les montures d'outils en bois, telles que les fûts de rabots, de varlopes, de bouvets ou les cadres de scies, non …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Explanatory notes

… les positions précédentes .        Les principaux de ces produits sont indiqués ci‑après : 1)      Hydrazine et ses …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… imputrescibles, comme durcissants pour la fabrication des ciments antiacides, des luts ou des pierres artificielles, pour la préparation de … utilisés dans la fabrication des pisés réfractaires ou des ciments dentaires. 5)    Silicates de baryum . Ce sont des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… imine.               - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.11 - - Saccharine et ses sels 2925.12 - - … Autres               - Imines et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.21 - - Chlordiméforme (ISO) 2925.29 - - … sont plus solubles. Ces produits, qui sont utilisés comme agents édulcorants, demeurent classés dans cette position …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… ailleurs. On range également ici les fils de fer ou d'acier recouverts de matières textiles (par guipage, gainage , … des câbles, des aiguilles et épingles, des outils, des ressorts, etc. Cette position ne comprend pas  : a)    Les … et soudés l'un à l'autre, ainsi que les fils pourvus d'œillets ou de boucles à l'une ou aux deux extrémités et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Explanatory notes

… des fonctions oxygénées visées dans les Sous‑Chapitres précédents (fonctions alcool, phénol, éther, etc.). A. ‑ …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… 1)   Les obus (explosifs, à balles, de rupture, éclairants, traceurs, incendiaires, fumigènes, etc.), ainsi … forme diabolo, etc.) et les fléchettes pour fusils et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, autres que les munitions pour armes‑jouets du n° 95.03 . B)    Les missiles balistiques dont la …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… dont l’œil peut faire le tour (statues, bustes, hermès, sujets, groupes, reproductions d’animaux, etc.) et les hauts‑reliefs et bas‑reliefs, y compris les sculptures en … Les ouvrages de cette position peuvent être obtenus par différents procédés, dont notamment les suivants : dans un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… (cuisson, fusion, calcination, décomposition, etc.) des produits divers disposés soit à même la sole du four, soit dans des creusets, des cornues, sur des tablettes, etc. ou, plus … à la vapeur. Dans certains types (fours à tunnel), les objets et matières à traiter se déplacent dans le four d'une …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… particulière, consiste à faire diverger un certain nombre d'éléments à partir d'un point qui deviendra le sommet de la … Au fur et à mesure que l'on s'écarte du centre, de nouveaux éléments rayonnants sont ajoutés et entrelacés avec …