… revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.09 , relatives aux mêmes articles … et récipients analogues, utilisés en particulier dans de nombreuses industries chimiques, en brasserie et dans …
… halogènes, groupes sulfoniques (-SO 3 H), groupes nitrés (-NO 2 ) ou groupes nitrosés (-NO) ou par toute combinaison de ces halogènes ou groupes. Le …
… I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les … de la deuxième partie de la Section ( Chapitres 58 ou 59 , notamment). Les pansements médicamenteux ou conditionnés …
… fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il … exclus de la présente position les fils simples et les monofilaments même utilisés comme fils à coudre ( n°s 54.02, …
… communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent … formes relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent …
… huit jours. Relèvent également de cette position les chronographes pour véhicules , comportant, outre les aiguilles habituelles, l'aiguille de chronographe, un totalisateur de minutes et un enregistreur …
… la Section XI. On entend par soie dans le présent Chapitre, non seulement la matière fibreuse sécrétée par le Bombyx … exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce que les chenilles qui les produisent ont …
… 7408.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c) de la Section XV . Les fils sont obtenus par … enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis …
… auquel elles sont destinées. Les poudres sont définies à la Note 8 b) de la Section XV. Selon leurs caractéristiques … les poudres et les paillettes sont utilisées à l'état non allié dans les plaques pour accumulateurs au …
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