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Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… obtenu en traitant de la viande au bain‑marie ou à la vapeur d'eau saturée et sous pression; le liquide ainsi … ou filtration et concentré par passage dans des évaporateurs. Selon le degré de concentration, ces extraits …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… magasin (gerbage) ou de la placer sur un véhicule.        Appartiennent également à ce groupe les chariots‑gerbeurs à … conçu pour être équipé de divers organes spécialement adaptés à la nature des marchandises à déplacer (fourches, … leur empilage. Les élévateurs à bandes, à action continue, appelés aussi gerbeurs , relèvent du n°  84.28 . B.‑ AUTRES …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… conteneurs, on peut citer : 1)    Les cadres spécialement adaptés au transport des mobiliers. 2)    Les cadres … articles en matières céramiques, les animaux vivants. La capacité des cadres et conteneurs varie généralement entre 4 … 145 m 3 . Il en existe cependant de plus petits, mais leur capacité n'est normalement pas inférieure à 1 m 3 . Sont …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… dénaturés de tous titres L' alcool éthylique (communément appelé alcool ) n'est pas classé avec les autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est exclu du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce Chapitre. La présente position couvre : 1)    L'alcool …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… humaine ou à l'alimentation des animaux. Cette position se rapporte aux produits de l'espèce, frais, réfrigérés, … Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa , communément appelé châtaigne d'eau chinoise. Les produits de la présente …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre ou ailleurs dans la Nomenclature; elle couvre aussi … et articles similaires . 2)    Les cravates, noeuds papillons et foulards cravates . 3)    Les dessous de bras, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… modifié (voir la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre). Ces produits peuvent se présenter à l'état … mentionnés dans les Considérations générales du présent Chapitre, les produits de cette position peuvent être … substances dont la présence dans les produits du présent Chapitre n'est pas autorisée ( n° 19.01 , notamment). e)     …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… de fer ou d'acier sont définis à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les fils sont , pour la plupart, obtenus par … citer les fils modistes pour la fabrication de carcasses de chapeaux, les fils pour la fabrication de tiges de fleurs … d)    Les fils pour lisses de tissage, formés de deux fils juxtaposés et soudés l'un à l'autre, ainsi que les fils …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Explanatory notes

… autrement (en masse, par exemple), elles sont classées d'après leur nature ( n°s 34.04 , 38.24 , etc.). C)   Autres …

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