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Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… ou des prunes ‑ se présenter sous la forme de pâte, simplement séchée ou évaporée, en plaques ou en tranches . La présente position couvre les gousses de tamarin. Elle comprend … Elle couvre donc les mélanges de fruits séchés (à l'exclusion des fruits à coques), les mélanges de fruits à …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… réguliers, chaque exemplaire étant daté (même avec la simple indication d'une période de l'année, printemps 1996 , … généralement numéroté. Ils peuvent être constitués par de simples feuilles isolées ou bien brochées, mais s'ils sont cartonnés ou reliés, ils relèvent du n ° 49.01 . …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… par exemple) ou bien en balles, sacs ou conditionnements similaires , ou en ballots simplement encordés sans autre matière d'emballage, ou en … et tapis similaires tissés à la main, et tapisseries), même s'ils comportent des traces appréciables d'usage et quel que …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… pour le travail des métaux 8202.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A)    Les scies à main , pour le sciage du … le sciage des métaux, opérant par différence du point de fusion du métal de la scie et de celui du métal attaqué. … rapportés, restent compris dans la présente position, même s'ils sont présentés isolément. Sont en outre exclus de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… tannants organiques synthétiques 3202.90 - Autres Cette position comprend : I)     Produits tannants .        Sous … A)  Les produits tannants organiques synthétiques (désignés parfois sous l'appellation de « syntans ») .       … A) et B) restent classés dans la présente position, même s'ils sont mélangés entre eux (syntans organiques mélangés à …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. A l'exclusion des vêtements pour bébés du n °  61.11 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en … de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… - - Manches en métaux communs Sont compris dans cette position les couteaux de tout genre, à lame tranchante ou dentelée , à l'exclusion des couteaux et lames tranchantes du n°  82.08 … sont repris explicitement ou implicitement dans d'autres positions du présent Chapitre (par exemple les couteaux à …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les variétés de sorgho connues comme … les sorghos fourragers (utilisés pour faire du foin ou pour l'ensilage) tels que la variété halepensis (halepense), les … sucriers (utilisés essentiellement pour la fabrication des sirops ou des mélasses), tels que la variété saccharatum . …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… autres formes mi-ouvrées 7108.20 - A usage monétaire Cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées … (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations générales), ainsi que l’or platiné. Cette position ne couvre pas …