… 6103.49 ‑ ‑ D'autr e s matières textiles La présente position reprend limitativement les costumes ou complets et … dans le sens de la longueur. Aux fins de la présente disposition, le terme panneaux ne comprend pas les manches ni, … de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de …
… - Déchets lingotés A.‑ DECHETS ET DEBRIS La présente position comprend les déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier tels que définis dans la Note 8 a) de la Section XV. Ces produits, communément appelés ferrailles, … selon les procédés suivants, afin de les adapter aux dimensions et qualités recherchées par les utilisateurs : a) …
… - Pour machines des n°s 84.62 ou 84.63 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), et exception faite des outils du Chapitre 82 , la présente …
… de la carde ou que l'on a formés par soufflage ou aspiration, puis en mouillant à chaud (généralement avec de … couches superposées, en même temps qu'on les soumet à une pression énergique par frottement ou battage. Les fibres … sont utilisés en chapellerie, dans l'habillement, dans la confection de chaussures ou de semelles de chaussures, …
… 7607.19 ‑ ‑ Autres 7607.20 ‑ Sur support La présente position couvre les produits définis à la Note 9 d ) de la Section XV , d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 74.10 , relatives …
… Autres 2839.90 ‑ Autres Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … acides siliciques, non isolés à l'état libre et dérivés du dioxyde de silicium du n° 28.11. 1) Silicates de sodium . … incolores, en masses vitreuses (verre soluble) ou en solutions aqueuses plus ou moins visqueuses. Ils défloculent …
… gaufrés, estampés ou perforés 4808.90 ‑ Autres La présente position couvre une variété de papiers ou cartons présentés … n'est plus ni lisse, ni uniforme. En ce qui concerne les dimensions des produits relevant de la présente position, … passer le papier entre des rouleaux à surface striée. Cette opération, qui réduit considérablement les dimensions de la …
… - - Autres 4408.90 - Autres On reprend dans la présente position comme feuilles pour placage les bois sciés, … disposés sous forme de feuilles présentant un motif de décoration imitant la marqueterie. Les bois utilisés pour la … sont obtenus généralement par déroulage. Pour cette opération, la bille de bois, qui est habituellement préparée …
… autres formes mi-ouvrées 7108.20 - A usage monétaire Cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées … électrolytique. Parmi les alliages d'or qui répondent à la définition donnée dans la Note 5 du présent Chapitre (voir … allant du jaune au blanc en passant par le vert, selon les proportions des constituants, utilisés en bijouterie ou dans …
… de liquides alcooliques de toutes sortes ou de diverses solutions sucrées ou amylacées ayant subi la fermentation … comestibles ou vinaigres artificiels sont obtenus par dilution d'acide acétique dans l'eau. Ils sont souvent … et peuvent être aromatisés (à l'estragon, etc.) ou additionnés d'épices. Sont exclus de cette position : a) …
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