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Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… obtenus par soudage ou rivetage, par exemple, de produits laminés plats préalablement formés en vue d'obtenir une … hélicoïdale en continu au moyen de galets pour les produits laminés plats enroulés ou -      de façon longitudinale en … d'une presse ou d'une machine à rouler pour les produits laminés plats non enroulés. Dans le cas d'articles soudés, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… ou à une période de fête spécifique ne sont pas couverts. Parmi les articles pour fêtes on peut citer  : 1)   Articles … sont généralement de fabrication simple et peu robuste. Parmi ceux‑ci on peut citer : 1)     Articles de déguisement … : boules, confettis, serpentins, ombrelles, parapluies, mirlitons, sans‑gêne, etc. ”. C)    Les articles de magie, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… XVII (voir les Considérations générales de cette Section). Parmi ces parties et accessoires, on peut citer : 1)    Les … boîtes de vitesses, embrayages et autres dispositifs de transmission, et leur parties, pour motocycles. 4)    Les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… à servir, plats et assiettes, soupières, saladiers, légumiers, saucières, compotiers, sucriers, cafetières, … (animaux, figures allégoriques, etc.), coffrets à bijoux, milieux de table, vases, cache-pot, cadres, lampes, … en ce qui concerne les simples garnitures et accessoires de minime importance , les articles d'orfèvrerie de la présente …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… précieux, que sous forme d'accessoires ou de garnitures de minime importance. b)    Les ligatures stériles pour sutures … les parties, en platine, d'appareils pour les industries chimiques, les contacts électriques en argent, en platine ou …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

…    Les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de … ou tuyaux en caoutchouc, de courroies transporteuses ou de transmission, etc. D)    Les rubans adhésifs, y compris les … d’opérer une distinction entre ces produits et les produits similaires du n° 59.06, voir l’Alinéa A) de la Note …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… la filière passent soit dans un bac contenant un coagulant chimique (viscose), soit dans une chambre close parcourue … à ouverture unique ou à trous multiples (parfois plusieurs milliers), selon qu'il s'agit d'obtenir un monofil ou, plus … synthétiques jusqu'à trois ou quatre fois leur longueur primitive en vue d'orienter leurs molécules et d'accroître …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… utilisées pour tourner simultanément et symétriquement les extrémités (tourillons) des arbres ou des axes de roues de … de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, … machine automatique de traitement de l'information ou un microprocesseur, ainsi que des servo-systèmes commandant le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… samarium, europium, gadolinium, terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium). Elle couvre … également les composés obtenus directement par traitement chimique des mélanges des éléments. Il s'ensuit que seront … doubles ou complexes de ces métaux avec d'autres métaux. Parmi les composés repris dans cette position, on peut citer …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… textile (teinture au noir d'aniline), d'amorces fulminantes, de pâtes d'allumettes, comme herbicide, etc. …

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