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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1
… Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides …
Explanatory notes
… de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides … complexe obtenus au cours de la distillation (ou de la carbonisation) des bois résineux ou non résineux. Durant … les huiles lourdes, formées d'hydrocarbures aliphatiques et aromatiques, de cétones et de phénols supérieurs, servent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et … 8423.89 ‑ ‑ Autres 8423.90 ‑ Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage A l'exception …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote … lourds que l'air fonctionnant avec une machine propulsive. Parmi ceux‑ci on peut citer les avions (terrestres ou … le ou les rotors sont entraînés par un organe moteur). Ces appareils peuvent être utilisés à des fins militaires ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières … - - Autres 8477.80 - Autres machines et appareils 8477.90 - Parties Cette position se rapporte aux machines et appareils …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une …