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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.1 > 8802.11
… D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.21
… D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.91
… D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10
… Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, …
Explanatory notes
… 70.19 - Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils … : 7019.11 - - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm 7019.12 - - Stratifils (rovings) … le produit final. Les étoffes à maille fermée sont nécessaires pour l’imprégnation de résine tandis que les …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1521.10 ‑ Cires végétales 1521.90 ‑ … Cires végétales (autres que les triglycérides), même raffinées ou colorées. Parmi les cires végétales, on … 1) La cire de carnauba , qui exsude des feuilles d'une variété de palmiers (le Corypha cerifera ou Copernicia …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, … (y compris les velours) tissés en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant sur leurs deux bords … tissu à chaîne et à trame et ses fausses lisières ne doit nécessairement être évidente dans ce cas. Les bandes …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. …