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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni …
Explanatory notes
… de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni … calibres et jauges 9017.80 ‑ Autres instruments 9017.90 ‑ Parties et accessoires Cette position comprend les … échelle ou en même grandeur, de cartes, plans, dessins, pièces à usiner, etc., même s'ils sont utilisés en …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces …
Explanatory notes
… porte‑plume, porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces … ‑ Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe ‑ Autres : 9608.91 ‑ ‑ … réservoir) à cartouches, à pompe, à pression, etc., qu’ils soient munis ou non de la plume. 4) Les stylets pour …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
Explanatory notes
… de masse 9027.89 ‑ ‑ Autres 9027.90 ‑ Microtomes; parties et accessoires Parmi les instruments et appareils … coulissant (sur plan horizontal ou sur plan incliné). PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des … Considérations générales), sont également repris ici les parties et accessoires des instruments ou appareils en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande …
Explanatory notes
… consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande … lumineux représentant le circuit. Il existe une grande variété de tableaux, panneaux, etc. pour la commande ou pour … radio, etc., et les installations regroupant plusieurs des matériels visés dans le libellé de la présente position. La …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au …