… ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut … dans lesquels on ne change que les indications de date, par exemple). 4) Les ensembles (ou petites imprimeries ) … pour tickets, même avec emporte‑pièce et totalisateur. Sont exclus de cette position : a) Les pinces à plomber, à …
… Les décalcomanies consistent en dessins, vignettes ou textes divers imprimés ou indiennés en une seule ou en … qui sont classées aux n ° s 48.14 ou 49.11 (voir la Note explicative du n ° 48.14). Sont également exclus de cette position les papiers dits à report pour le …
… s'agit notamment : 1) Des oxydes de nickel impurs , par exemple les sinters d'oxydes de nickel, l'oxyde de nickel en … préalable. Le ferronickel affiné est utilisé presque exclusivement dans l'industrie sidérurgique pour apporter le … . 3) Des speiss de nickel , c'est‑à‑dire les arséniures complexes, présentés généralement en masses. Ces produits …
… de fabrique. Il est à remarquer que les étiquettes sont exclues de la présente position. 3) Les couvre-coiffures … le squelette du chapeau et peuvent être faits, par exemple, d'un assemblage de fils métalliques guipés (de matières textiles ou d'autres matières), de toile mise en forme et …
… toujours enroulés en couronnes, bobines ou rouleaux. Sont exclus de la présente position : a) Les barres en fer ou … en aciers à section décroissante ( n° 73.26 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 7215.10 et 7215.50 Outre … décrits dans l'alinéa 2) du deuxième paragraphe de la Note explicative du n° 72.08. 3) Matriçage, poinçonnage, …
… de langoustes ou de langoustines, pinces de crabes, par exemple) à condition que, si elles sont présentées … autres que ceux indiqués au paragraphe 1) ci‑dessus. Sont exclus de la présente position : a) Les oursins et les … position (les crustacés cuits à l'eau mais décortiqués, par exemple) ( n° 16.05 ). …
… de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.12. Les peaux de caprins sont souvent … refendues, tannées au formaldéhyde ou à l'huile, sont exclues ( n°s 41.12 ou 41.14 ). Sont également exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux …
… produits intermédiaires de forme tubulaire, fermée à une extrémité et dont l’autre est ouverte et munie d’un filet … capsules et autres dispositifs de fermeture. Sont notamment exclus de la présente position certains articles ménagers … les poubelles mobiles (y compris les poubelles pour usage extérieur) et les gobelets pour le service de la table ou de …
… conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à des appareils relevant des positions précitées. 2) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir également les … sections de fuselage ou de coque, ainsi que leurs parties extérieures ou intérieures (radômes, pointes arrière de …
… non mentionnés dans les groupes précédents (par exemple, les fusées lance-amarres, les cordeaux sous plomb de découpage). Sont exclus de cette position a) Les substances pour la … ). c) Les cartouches à blanc, contenant une charge explosive, pour les outils à river ou pour le démarrage des …
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