… ou des prunes ‑ se présenter sous la forme de pâte, simplement séchée ou évaporée, en plaques ou en tranches . La présente position couvre les gousses de tamarin. Elle comprend … Elle couvre donc les mélanges de fruits séchés (à l'exclusion des fruits à coques), les mélanges de fruits à …
… réguliers, chaque exemplaire étant daté (même avec la simple indication d'une période de l'année, printemps 1996 , … généralement numéroté. Ils peuvent être constitués par de simples feuilles isolées ou bien brochées, mais s'ils sont cartonnés ou reliés, ils relèvent du n ° 49.01 . …
… par exemple) ou bien en balles, sacs ou conditionnements similaires , ou en ballots simplement encordés sans autre matière d'emballage, ou en … et tapis similaires tissés à la main, et tapisseries), même s'ils comportent des traces appréciables d'usage et quel que …
… pour le travail des métaux 8202.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A) Les scies à main , pour le sciage du … le sciage des métaux, opérant par différence du point de fusion du métal de la scie et de celui du métal attaqué. … rapportés, restent compris dans la présente position, même s'ils sont présentés isolément. Sont en outre exclus de …
… tannants organiques synthétiques 3202.90 - Autres Cette position comprend : I) Produits tannants . Sous … A) Les produits tannants organiques synthétiques (désignés parfois sous l'appellation de « syntans ») . … A) et B) restent classés dans la présente position, même s'ils sont mélangés entre eux (syntans organiques mélangés à …
… en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° 61.11 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en … de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, …
… - - Manches en métaux communs Sont compris dans cette position les couteaux de tout genre, à lame tranchante ou dentelée , à l'exclusion des couteaux et lames tranchantes du n° 82.08 … sont repris explicitement ou implicitement dans d'autres positions du présent Chapitre (par exemple les couteaux à …
… (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les variétés de sorgho connues comme … les sorghos fourragers (utilisés pour faire du foin ou pour l'ensilage) tels que la variété halepensis (halepense), les … sucriers (utilisés essentiellement pour la fabrication des sirops ou des mélasses), tels que la variété saccharatum . …
… autres formes mi-ouvrées 7108.20 - A usage monétaire Cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées … (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations générales), ainsi que l’or platiné. Cette position ne couvre pas …
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