… et tabourets (même basculants) pour reposer les pieds, écrans de foyer, paravents, cendriers sur socle, casiers à … classeurs, tables‑chariots, fichiers. 3) Pour écoles , tels que : pupitres, chaires de professeurs, … n'ayant pas le caractère de meubles ( n° 42.02 ). b) Les échelles et marchepieds, les tréteaux, les établis de …
… DERIVES FLUORES SATURES DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES Les échanges dont font l'objet le trifluorométhane (HFC-23), le … ACYCLIQUES CONTENANT AU MOINS DEUX HALOGENES DIFFERENTS Les échanges dont font l'objet le chlorodifluorométhane …
… n°s 60.01 à 60.04 . - De coton : 6005.21 - - Ecrues ou blanchies 6005.22 - - Teintes 6005.23 - - En fils … de sous-positions du présent Chapitre 6005.36 - - Autres, écrues ou blanchies 6005.37 - - Autres, teintes 6005.38 - - … pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . …
… position couvre : A) Les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, y compris les tissus adhérisés ( … pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions respectives des matières textiles et du caoutchouc; ou 2) …
… sous forme brute. - Cuivre affiné : 7403.11 ‑ ‑ Cathodes et sections de cathodes 7403.12 ‑ ‑ Barres à fil (wire‑bars) … que définis aux Notes 1 a) et 1 b) du présent Chapitre, respectivement. Le cuivre affiné d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids est obtenu par affinage électrolytique, par extraction électrolytique, par affinage …
… 1) Les boîtes à musique . On donne ce nom à de petites mécaniques jouant automatiquement des airs de musique qui … d'horlogerie, qui se remonte au moyen d'une clé, soit directement à l'aide d'une manivelle. Dans certains cas, le cylindre est remplacé par un disque en tôle métallique avec trous ou reliefs représentant les notes du morceau à …
… en raison de l'importance qu'ils présentent dans les échanges internationaux : 1) L'huile de lin qui est … est utilisée pour la cuisine, en pâtisserie et en mélange avec d'autres huiles, etc. L'huile de maïs est une huile …
… ceux en verre non travaillé optiquement. ‑ Objectifs : 9002.11 ‑ ‑ Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou … 1) Les objectifs, les lentilles additionnelles, les écrans ou filtres de couleur, les viseurs, etc., pour …
… nombre de métaux sont repris ailleurs : parmi les métaux précieux ( Chapitre 71 ou n° 28.43 ), les métaux communs ( … chimiques, la liste des divers éléments connus, avec l'indication de leur classement. Quelques éléments, … brillantes ou en cristaux prismatiques, grisâtres, à l'éclat métallique, quand il est purifié par sublimation (iode …
… à une saison plutôt qu’à une fête ou à une période de fête spécifique ne sont pas couverts. Parmi les articles pour fêtes on peut citer : 1) Articles de décoration pour fêtes utilisés pour décorer des pièces, tables, espaces extérieurs, etc. …
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