Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; …
Explanatory notes
… chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; … pour cloisons. Toutefois, le sulfate de calcium purifié isolé à partir de ces résidus est exclu (n° 28.33) . B.- … de la présente position les scories, cendres et résidus issus des déchets provenant de la fabrication, de la …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres …
Explanatory notes
… ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres … - - Diamants 7104.99 - - Autres Il s'agit ici de pierres utilisées pour les mêmes usages que les pierres gemmes naturelles des deux positions précédentes et consistant : A) En pierres dites synthétiques . Cette …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et …
Explanatory notes
… 85.45 ‑ Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et … ‑ Electrodes : 8545.11 ‑ ‑ Des types utilisés pour fours 8545.19 ‑ ‑ Autres 8545.20 ‑ Balais …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… par la réaction entre le sel de sodium du bisphénol A (4,4‑isopropylidènediphénol) et le bis (4‑chlorophenyl) sulfone. … ménagers, etc. 4) Les polymères avec des groupes isocyanates non dénommés ni compris ailleurs, tels que : … dans la fabrication de peintures et de vernis. b) Les polyisocyanurates a base d'hexaméthylène diisocyanate (HDI) , …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, …
Explanatory notes
… 52.10 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, … 5210.19 - - Autres tissus - Blanchis : 5210.21 - - A armure toile … - A armure toile 5210.32 - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de …
Explanatory notes
… - Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de … 7101.21 - - Brutes 7101.22 - - Travaillées Les perles fines reprises ici proviennent de la sécrétion naturelle de … substance organique cornée, la conchyoline. Le carbonate cristallise de telle sorte que les multiples réflexions et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. … (voir la Note 8 du présent Chapitre). Sont également compris dans la position les produits qui ont été simplement … de la coupe transversale ou qui ont été ouvrés en surface (polis, matés, etc.) mais non autrement travaillés. Les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, …