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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie …
Explanatory notes
… ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie … au détail. 3004.10 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, … des alcaloïdes ou leurs dérivés : 3004.41 - - Contenant de l‘éphédrine ou ses sels 3004.42 - - Contenant de la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9017.10 ‑ Tables … à onglets et les outils utilisés dans les arts graphiques (burins, gouges, pointes sèches, par exemple) ( Chapitre 82 ). b) Les tablettes graphiques et les numérisateurs, du n° 84.71 . c) Les machines et …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) …
Explanatory notes
… à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) … - Avec partie travaillante en cermets 8207.19 - - Autres, y compris les parties 8207.20 ‑ Filières pour l'étirage ou le … de taraudage, d'alésage, de filetage, de fraisage, de mandrinage, de taillage, de tournage, de perçage, de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à …
Explanatory notes
… porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à … à leur pointe ‑ Autres : 9608.91 ‑ ‑ Plumes à écrire et becs pour plumes 9608.99 ‑ ‑ Autres Relèvent de la … même avec les mines de rechange normalement contenues à l’intérieur. 6) Les porte‑plume en une ou plusieurs …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; …
Explanatory notes
… 34.07 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; … tels que colophane, gomme laque et matières de charge (mica pulvérisé, notamment). En outre, elles sont le plus souvent … est dure ou légèrement molle. Ces compositions sont comprises dans la présente position uniquement lorsqu'elles …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques …