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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3
… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, …
Explanatory notes
… 26.19 ‑ Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, … de la fusion des gangues des minerais qui, du fait de leur relative légèreté, se séparent de la fonte en fusion dans les hauts fourneaux (scories de hauts fourneaux dites laitiers ), soit …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 2844.10 ‑ Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni …
Explanatory notes
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni … simplement laminés à chaud, décapés : 7208.25 - - D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7208.26 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7208.27 - - D'une épaisseur inférieure …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non … ), est l'une des huiles siccatives les plus importante. Sa couleur va du jaune au brun et son odeur et sa saveur sont âcres. En s'oxydant, elle forme à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou …
Explanatory notes
… et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou … appareils à usage commercial, des types utilisés dans les restaurants ou dans les établissements similaires. On y … à cylindres alvéolés, dits épulpeuses rotatives. B) Les broyeurs à pommes ou à poires , fonctionnant à la manivelle …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques et papier … non apprêté ni chargé, à l'action d'un bain d'acide sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la transforme …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; …
Explanatory notes
… 95.08 ‑ Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; … en principe, comprendre tout ce qui est essentiel à leur exploitation normale. Sont donc rangés dans la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non …