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Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… partie IV.C), à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le … nombre d'autres articles. La présente position ne couvre pas  : a)    Les profilés obtenus par soudage et les … sont des produits dont la largeur des ailes n'excède pas 0,66 fois la hauteur du profilé et est inférieure à …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

… à sucre sous les formes précisées dans son libellé. Les bagasses, qui sont les résidus fibreux de la canne à sucre …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Explanatory notes

… (NH 4 + )) donnant des sels. Ils réagissent sur les bases en donnant également des sels et sur les alcools en … IV (oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux) ‑ tel est le cas pour les anhydrides et les acides chromique, … molybdénique, tungstique ou vanadique ‑ ou, dans certains cas, dans les n°s 28.43 (composés des métaux précieux), …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… les réveils de poche comportant une béquille ne sont pas considérés comme montres. Relèvent de la présente … chronographes décrits ci‑dessus en ce qu'ils ne comportent pas les indicateurs habituels de temps (aiguilles d'heures, … exclus de cette position : a)    Les podomètres ou compte‑pas ( n° 90.29 ). b)    Les réveils et pendulettes à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… (avec 5 ou 10 H 2 O). Chauffé, puis refroidi, il donne une masse vitreuse ( borax fondu ou raffiné , verre de borax , … du papier, pour la soudure des métaux (fondant pour brasures), comme fondant d'émaillerie, pour la fabrication …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… morts du Chapitre 3 0511.99 ‑ ‑ Autres Sont notamment classés sous cette position : 1)    La semence animale. 2)  … reprise sous le n° 32.03 .        Le kermès animal ne doit pas être confondu avec le kermès minéral ( n° 38.24 ). … relève du n° 14.04 . La présente position ne comprend pas non plus : a)      La gomme laque ( n° 13.01 ). b)      …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… au moins un anneau dans leur structure. Ils peuvent être classés suivant les grandes catégories ci-après : A)   …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… procédé Gros s , etc.) ou à d'autres usages (fabrication d'abrasifs, notamment). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… a)    Les boulons et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux et tubes ( n°  74.15 ). b)    Les …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés ou foulés dans des fûts. Il peut s'agir également de … pépins), Muscatels , Malaga (raisins avec pépins), Dénia , Damas , Lexir et Gordo . …