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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2017
2012
2007
2002
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Français
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Tableaux de corrélation
2044 résultats pour "不动产证复印件盖章到哪里<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>白山成人专科需要高中毕业证吗-不动产登记证明什么时候开始的<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>不动产权证办理过程lu"
Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
Explanatory notes
… sec est supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en sont
exclues
la sauce tomate connue sous l'appellation de Ketchup …
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Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
Explanatory notes
… non texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont
exclus
de cette position : a) Les lies ou fèces d'huiles …
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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
Explanatory notes
… une texture moins homogène et un grain moins régulier. Sont
exclus
de la présente position : a) Les cuirs et peaux …
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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
Explanatory notes
… en boyaux conditionnées comme cordes harmoniques sont
exclus
de cette position et relèvent respectivement des n ° …
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Section I > Chapitre 2 > Position 0206
Explanatory notes
… épinière, la peau comestible, les organes reproducteurs (l'utérus, les ovaires, les testicules, par exemple), la …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5111
Explanatory notes
… les tissus de fond pour broderies chimiques, etc. Sont
exclus
de cette position : a) Les pansements …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
Explanatory notes
… aux articles de la présente position. Sont toutefois
exclus
de cette position les vêtements confectionnés en …
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Section VI > Chapitre 33 > Position 3305
Explanatory notes
… sur les parties pileuses du corps autres que le cuir
chevelu
relèvent du n° 33.07 . …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
Explanatory notes
… cuivre et tige en fer ou en acier , sont compris ici. Sont
exclus
de cette position les protecteurs pour semelles avec …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7213
Explanatory notes
… etc.) pour autant que la section transversale corresponde à
l’une
des sections géométriques définies à la Note 1 l) et …
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