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Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… à la poitrine. Cet article n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 … 2. Vêtement pour … et 32 % de coton), sans ouverture. Il comporte des motifs décoratifs constitués de volants ondulants sous la poitrine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89

Classification opinions

… chambre inférieure présente des perforations facilitant la circulation de l'air. Le charbon est placé dans la chambre … qu'il soit prêt à être versé dans le barbecue ou le gril. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40

Classification opinions

… droite sur gauche, au moyen de boutons et d’une ceinture. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Vêtement du … de la taille, comportant un col, un capuchon et des poches latérales. Sa coupe indique clairement qu’il est conçu pour … cordon coulissant et resserrant dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… abords des terrains de sport et autres sites d’accueil de spectateurs. L’assise est formée de planches en métal. Les gradins présentent une structure ouverte. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 … sur route ou conçus pour être déplacés dans un même lieu. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… 1. Dispositifs de fixation antivibrations composés : 1°) d'un goujon en acier … ou boîtiers dans lesquels ces appareils sont contenus. Application de la Note 1 g) de la Section XVI. Voir …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00

Classification opinions

… inorganiques. Les briquettes sont utilisées dans la fabrication de certains alliages d'aluminium, en particulier … lesquels le manganèse est un élément essentiel. Lors de la fabrication des alliages, les briquettes sont placées dans … la liaison du manganèse constitutif avec l’aluminium. Application des RGI 1. Adoption : 2018 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… comprennent les éléments suivants : - un tube doseur en matière plastique transparente, gradué de 0,25 à 1,0 ml, … en caoutchouc vulcanisé non durci, d'un poids de 2,4 g. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2009 … 2. Digue … pour isoler une ou plusieurs dents lors d'une intervention. Application des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 4008.21/2 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… d'un moteur à combustion interne (cylindre unique, cycle de quatre temps, refroidi par air, d'une puissance maximale de … présentées démontées et accompagnées de deux roues avec pneumatiques, de lames 4-4 (2+2) et d'une lame circulaire … avec les unités motrices sont classées séparément. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87), 2 a) et 6. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… est un tube constitué d'un fil d'acier spiralé recouvert de matière plastique se présentant coupés de longueur et … câbles, possède des parties terminales en métal et en matière plastique. Ces câbles sont destinés à faire partie de la carrosserie des véhicules automobiles. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… ou recouvert sur ses deux faces d'une couche de cette matière, revêtues sur une de leurs faces d'une feuille mince … recouvert sur ses deux faces de bitume ou d'une matière similaire; 2°) à la partie inférieure, un élément … recouverte également sur ses deux faces, de bitume ou d'une matière similaire; 3°) au centre, intercalée entre les deux …