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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

Classification opinions

… 1. Machine à former les tubes à souder présentée sans dispositif de soudage, utilisée pour conférer … à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section transversale des feuillards a diverses étapes du …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21

Classification opinions

… perforé en matières plastiques (en polyéthylène), ayant une section transversale intérieure ronde, présentant des trous pratiqués à intervalles spécifiques et … de goutteurs intégrés en matières plastiques. Les goutteurs présentent une structure spécialement conçue pour équilibrer …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… vêtement pour femme dénommé « Shalwar-Kameez » également composé d'une tunique et d'un châle, tous deux de couleurs verte et jaune, qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6206.30 et 6214.90. … la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6206.30/1 et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00

Classification opinions

… 1. Article argenté, en cire qui se présente sous la forme d'une poire. La production de ce … La couche mince (0,01 mm) en alliage de cuivre sert uniquement de couche conductrice pour …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… et des organes de transmission de véhicules automobiles, composés en poids de 65 % de caoutchouc synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application … vulcanisé non durci, d'un diamètre de 36,5 mm à la base, d'un diamètre de 38,0 mm au sommet et d'une épaisseur

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… est porté à même le corps en tant que sous-vêtement, présente sur le devant une encolure en V, des coutures de séparation entre les bonnets et est pourvu de fines … resserrante d'environ 20 mm permettant de le tenir serré au corps. Cet article a une fonction de soutien. …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20

Classification opinions

… Hydravion ultra léger motorisé (ULM) pneumatique de type pendulaire, équipé d’un … intégral, d’une aile, d’une hélice ainsi que d’une coque semi-rigide, permettant à l’engin le décollage et … depuis ou sur des plans d’eau (mer, lac etc.). Le produit possède les caractéristiques suivantes : - Moteur bicylindre …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… 1. Préparation à base de substances odoriférantes en solution alcoolique , composée d’alcool éthylique d’un titre alcoométrique … % en poids) et de vert brillant (Vert S, E-142) (colorant, antiseptique et désinfectant) (0,003 % en poids). Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… 1. Ensemble mécanique pour un appareil d'enregistrement ou de … têtes vidéo, un tambour fixe inférieur ainsi qu'un moteur; l'ensemble permet d'enregistrer les signaux vidéo sur une … d'un nouvel enregistrement; 4°) un cabestan qui assure une vitesse de défilement constante à la bande magnétique. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… 1. « Trousse d'urgence » pour véhicules automobiles, présentée en … voiture (câbles de démarrage); - une sangle d'arrimage (sécurité) de 60 cm de longueur, en matières textiles; - un … plastiques); - 1 paire de gants en nitrile; - 1 vêtement de secours étanche en matières plastiques. Application des RGI …

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