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Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… les accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, qui ne sont ni dénommés ni compris dans les positions … garnitures. 6)    Les manches protectrices . 7)    Les genouillères, autres que celles du n° 95.06 pour la pratique … 10)  Les poches, manches, cols, faux cols, collerettes, guimpes, colifichets de tous genres (noeuds, ruches, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, sous un même titre et … numéroté. Ils peuvent être constitués par de simples feuilles isolées ou bien brochées, mais s'ils sont cartonnés … La présente position couvre les catégories de publications suivantes : 1)    Journaux , quotidiens et hebdomadaires, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… repris ici sont uniquement les articles de l'espèce qui sont manifestement composés pour l'amusement des enfants … pour enfants. Les livres d'images pour enfants qui contiennent des illustrations mobiles ou se dressant en … soit par mouillage au pinceau, de même que les livres qui comportent les couleurs nécessaires au coloriage, …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    Les étuis tubulaires rigides utilisés, en particulier, pour l’emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, etc.). 3)    Les toiles … indications d’un caractère accessoire par rapport à celles qui seront ajoutées après coup.  Les étiquettes portant tous …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… de vins , résultant de la fermentation de jus de fruits autres que le raisin frais ( vins de figues, de … noires ou spruce , fabriquées à l'aide de la sève, des feuilles ou rameaux de certains sapins. 8)    Le saké ou vin … palmiers. 10)  La bière de gingembre et la bière d'herbes , qui sont des boissons gazeuses préparées avec du sucre, de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… position que les câbles satisfaisant aux conditions suivantes (voir la Note 1 du présent Chapitre) : A)   … orientée; afin de leur conférer les propriétés requises, il est nécessaire de les étirer, ce qui a pour effet …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… par enregistrement du courant traversant une bobine d'équilibrage magnétique. Sont notamment classées ici : 1)  …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… pour la fabrication des cartons ou des agglomérés de houille, comme ignifugeants, pour la conservation des oeufs, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… , toutefois qu'elles satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°)         Etre reconnaissables comme étant … par un seul essieu. 2)    Les essieux droits ou coudés qui peuvent se présenter montés (train de roues) ou non … etc.). 4)    Les boîtes d'essieux appelées aussi boîtes à huile ou boîtes à graisse et leurs parties, par exemple, les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004